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Mentions Légales

  1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : 

Le présent site internet est édité par la société MECAMAX, SAS au capital social de 10.000 €, est inscrite au registre du commerce de La Roche-sur-Yon sous le numéro 880 735 642 et son numéro de TVA intracommunautaire est le FR76880735642.

La société se situe :

Route de Challans, les Gaches 85340 L’Ile d’Olonne

Vous pouvez joindre KARTING MECAMAX au 02.51.33.11.82 ou par email via notre page « contact ».
Le directeur de la publication du site internet est M. Anthony Abbasse, en qualité de dirigeant.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

OVH 2 rue kellermann 59100 roubaix
France

  1. Informatique et libertés

Le site www.mecamax.com n’est pas déclaré à la CNIL. Les informations récoltées font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer des fichiers de contacts dont l’usage est exclusif à la société MECAMAX.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous envoyant un email via notre page « contact ».

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Les utilisateurs du site internet www.mecamax.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

  1. Propriété intellectuelle

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Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du directeur de la publication. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web www.mecamax.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L’ensemble des logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation de « MECAMAX » est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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